Analyse

Le droit international humanitaire, encore appelé « droit des conflits armés » selon les cercles dans lesquels ce droit est mobilisé, est le droit applicable dans les conflits armés. Spécialement conçu pour régir ces situations, on dit qu’il a pour but d’« humaniser la guerre ». Il prévoit d’une part des règles relatives à la protection des personnes hors de combat – soit parce qu’elles sont des personnes civiles et qu’elles ne participent donc normalement pas au combat, soit parce qu’elles ont été capturées et sont internées ou détenues, soit encore parce qu’elles sont empêchées de combattre par maladie ou par blessure. Il prévoit d’autre part des règles relatives à la conduite des hostilités, dont l’économie générale revient à l’idée que les moyens et méthodes de guerre ne sont pas illimités.

L’ensemble de ces règles se trouvent contenues dans un corpus qui compte aujourd’hui une centaine de traités internationaux, universels comme régionaux, et dont le socle fondamental réside dans les quatre Conventions de Genève de 1949 et leurs Protocoles additionnels de 1977. Certaines de ces règles ont aujourd’hui acquis un caractère coutumier.

Le droit international humanitaire distingue en outre entre les conflits armés internationaux – qui opposent au moins deux États, dès le « premier coup de feu » – et les conflits armés non-internationaux – qui opposent au moins un État et un groupe armé ou des groupes armés entre eux, à condition que la violence franchisse un certain seuil d’intensité et que les groupes armés soient suffisamment organisés pour pouvoir être considérés comme des parties au conflit.

Loin d’être obsolète ou paralysé par l’évolution contemporaine des conflits armés, le droit international humanitaire a su au contraire embrasser les situations nouvelles auxquelles il a été confronté, c’est-à-dire des situations qui n’avaient pas été anticipées par les rédacteurs des Conventions de Genève et de leurs Protocoles additionnels, l’imagination humaine é