Recherche

Un nouveau souffle pour l’intégrité scientifique de la recherche

Sociologue, Physicienne

Face à un nombre croissant de pratiques de recherche déviantes par rapport à la rigueur scientifique requise, la loi de programmation de la recherche votée en 2021 mentionnait l’obligation de prendre en compte l’intégrité scientifique. Si l’Office français pour l’intégrité scientifique, créé en 2017, institutionnalisait déjà cette lutte contre les écarts scientifiques, l’affaire d’inconduite scientifique qui secoue l’Université Paris Nord depuis plus de deux ans donne l’occasion de poursuivre la réflexion et de tracer quelques pistes susceptibles de donner un second souffle à la défense de l’intégrité scientifique.

Encore une fois une université française, l’Université Sorbonne Paris Nord, vient d’être secouée par un cas de manquement à l’intégrité scientifique auquel les médias n’ont pas fini de faire écho[1].

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Après l’enquête effectuée pour le compte du CNRS (l’établissement dont dépend la personne mise en cause), la sanction décidée par le président du CNRS a été vue par beaucoup d’une clémence exagérée compte tenu des écarts constatés. Elle a même suscité des commentaires de la part de personnalités françaises et étrangères investies dans les questions d’intégrité, qui ont posté sur le blog de l’un d’entre eux « we use this case to illustrate what we see as an institutional malaise that is widespread in scientific organisations » (entendez : en France)[2].

Sans épiloguer sur l’opportunité de ce « manifeste » international, ni même sur ce cas particulier récent de fraude en Chimie à Villetaneuse, dont nous ne connaissons d’ailleurs pas tout le dossier, cette affaire nous donne l’occasion, en tant que membres du CoFIS (Conseil d’orientation de l’Office français de l’intégrité scientifique), de poursuivre une réflexion amorcée en France il y a bientôt dix ans : nous tracerons ici quelques pistes qui, selon nous, pourraient donner un second souffle à la défense de l’intégrité scientifique, et peut-être plus généralement de l’éthique de la recherche en France[3]. Il nous semble qu’un effort supplémentaire dans ce sens pourrait être demandé aux directions des établissements de recherche.

Comprenons-nous bien ce qu’intégrité scientifique veut dire ?

La loi de programmation de la recherche votée en 2021 a inscrit l’intégrité scientifique dans le Code de la recherche et dans celui de l’éducation, en indiquant qu’elle vise « à garantir le caractère honnête et scientifiquement rigoureux [des travaux de recherche] et à consolider le lien de confiance avec la société[4] ». On sait qu’une personne intègre est celle qui ne se laisse pas corrompre. Mais est-ce qu’on sait ce que l


[1] Voir le premier article de David Larousserie dans Le Monde du 5 décembre 2022, suivi d’un autre le 25 avril.

[2] « Open letter to CNRS. Need for transparent and robust response when research misconduct is found », 30 mars 2023, BishopBlog [en ligne].

[3] Nous remercions les référents à l’intégrité scientifique que nous avons interrogés et qui ont alimenté les réflexions de cet article.

[4] Voir le Décret n°2021-1572 du 3 décembre 2021 relatif au respect des exigences de l’intégrité scientifique par les établissements publics contribuant au service public de la recherche publique.

[5] Principes CUDOS, Robert K. Merton, 1973 The Sociology of Science: Theoretical and Empirical Investigations, Norman W. Storer (ed.). University of Chicago Press, 1973.

[6] Voir le site de l’Ofis.

[7] Hcéres : Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur.

[8] Voir la tribune de Michèle Leduc dans Le Monde du 15 février 2023.

[9] Les Échos publiaient le 17 mars 2023 le résultat d’un sondage international Ipsos pour la Fondation L’Oréal qui révélait qu’une femme scientifique sur deux a subi au moins une agression sexuelle pendant sa carrière.

[10] Les référents déontologues obéissent à une disposition légale de 2016 (article L214-2 du Code de la fonction publique suite à révision 2016 de la loi Le Pors 1983) et à un décret (décret n° 2017-519 du 10 avril 2017). De même, les RIS obéissent à la disposition légale adoptée via la LPR en 2020 et au décret de 2021.

[11] La charte de déontologie des métiers de la recherche (bilingue) lancée en 2015 est maintenant signée par plus de 70 universités, grandes écoles et institutions de recherche en France.

[12] Voir le vade-mecum à l’usage des chefs d’établissement publié par le CoFIS en juin 2019 disponible sur le site de l’Ofis.

[13] En mars 2023, le bulletin officiel du CNRS a publié le nom de deux harceleurs sanctionnés, avec grand détail sur les faits qui ont conduit à la sanction après enquête.

[14] Dans le cas

Emmanuel Didier

Sociologue, directeur de recherche au CNRS, membre du Centre Maurice Halbwachs, un laboratoire de l’ENS et de l’EHESS.

Michèle Leduc

Physicienne, Directrice de recherche CNRS émérite au Laboratoire Kastler Brossel à l'ENS

Notes

[1] Voir le premier article de David Larousserie dans Le Monde du 5 décembre 2022, suivi d’un autre le 25 avril.

[2] « Open letter to CNRS. Need for transparent and robust response when research misconduct is found », 30 mars 2023, BishopBlog [en ligne].

[3] Nous remercions les référents à l’intégrité scientifique que nous avons interrogés et qui ont alimenté les réflexions de cet article.

[4] Voir le Décret n°2021-1572 du 3 décembre 2021 relatif au respect des exigences de l’intégrité scientifique par les établissements publics contribuant au service public de la recherche publique.

[5] Principes CUDOS, Robert K. Merton, 1973 The Sociology of Science: Theoretical and Empirical Investigations, Norman W. Storer (ed.). University of Chicago Press, 1973.

[6] Voir le site de l’Ofis.

[7] Hcéres : Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur.

[8] Voir la tribune de Michèle Leduc dans Le Monde du 15 février 2023.

[9] Les Échos publiaient le 17 mars 2023 le résultat d’un sondage international Ipsos pour la Fondation L’Oréal qui révélait qu’une femme scientifique sur deux a subi au moins une agression sexuelle pendant sa carrière.

[10] Les référents déontologues obéissent à une disposition légale de 2016 (article L214-2 du Code de la fonction publique suite à révision 2016 de la loi Le Pors 1983) et à un décret (décret n° 2017-519 du 10 avril 2017). De même, les RIS obéissent à la disposition légale adoptée via la LPR en 2020 et au décret de 2021.

[11] La charte de déontologie des métiers de la recherche (bilingue) lancée en 2015 est maintenant signée par plus de 70 universités, grandes écoles et institutions de recherche en France.

[12] Voir le vade-mecum à l’usage des chefs d’établissement publié par le CoFIS en juin 2019 disponible sur le site de l’Ofis.

[13] En mars 2023, le bulletin officiel du CNRS a publié le nom de deux harceleurs sanctionnés, avec grand détail sur les faits qui ont conduit à la sanction après enquête.

[14] Dans le cas