Analyse

En 1807, une loi donne le nom de « Code Napoléon » au premier code civil des Français, promulgué le 21 mars 1804. L’empereur a toujours attaché la plus grande importance à s’en voir reconnu la paternité, comme en témoigne la phrase célèbre dite à Sainte-Hélène : « Ma vraie gloire, ce n’est pas d’avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code civil. »

Et on sait que sur le tombeau des Invalides que lui a offert la monarchie de Juillet, un bas-relief représente le génie de Napoléon donnant le Code aux Français, assorti de l’inscription : « Mon seul code, par sa simplicité, a fait plus de bien en France que la masse de toutes les lois qui m’ont précédé. »

Pourtant, la vérité historique ne corrobore pas tout à fait une telle légende. Le Code civil de 1804 est d’abord et avant tout un héritage de la Révolution française qui en posa le principe, en promulgua les fondements majeurs et au cours de laquelle en furent rédigés les premiers projets. Mais il est vrai aussi qu’il fallut attendre le Consulat pour que Bonaparte achève l’entreprise.

Et c’est à certaines ruptures assumées avec le droit révolutionnaire que l’ordre familial hiérarchique institué en 1804 doit sa cohérence et sa longévité. Il faudra attendre les années 1970 pour qu’émerge une tout autre logique du droit civil de la famille, quand l’égalité de sexe deviendra une valeur cardinale des sociétés démocratiques.

Le Code de 1804, héritier de la Révolution française

« Il sera fait un code de lois civiles » : dès la Constitution de 1791, le projet est annoncé. Il répond à une grande ambition de la Révolution, celle de compléter l’œuvre politique d’édification de la nation française par une « constitution civile » régissant les relations privées de tous les habitants du territoire : droit de la famille, de la propriété, des contrats.

Il s’agit là aussi de s’émanciper des principes organisateurs de l’An